Ordre du jour du Conseil Communal du 30 Janvier 2014

A 20H A LA MAISON COMMUNALE, 76, CHAUSSEE FREDDY TERWAGNE A AMAY

Publié le dimanche 26 janvier 2014

SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Ratification d’ordonnances de police du Bourgmestre

3. Comptabilité communale – Provision pour menues dépenses – Directions – Modification du titulaire d’une provision

4. Comptabilité communale – Provision pour menues dépenses – Suppression d’une provision

5. Règlement de circulation routière – Sécurité routière rue Saule Gaillard – limitation de la vitesse et amélioration de la visibilité du virage en direction de Saint-Georges

6. Règlement communal de circulation routière – Création d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Chaussée Roosevelt, 62 – révision de la délibération du 30/4/2013 à la suite du rapport de police du 13/1/2014

7. Fabrique d’Eglise Saint-Georges – budget 2012 – MB n° 1 – pour avis

8. Fabrique d’Eglise Saint-Georges – compte 2012 – pour avis

9. Fabrique d’Eglise Saint-Georges – budget 2014 – pour avis

10. Aides exceptionnelles pouvant être accordées aux communes subissant des pertes importantes de recettes suite à la restructuration et/ou à la fermeture d’entreprises – dépôt de candidature pour l’impact de la suspension d’activité de la SA Carrières et Fours à chaux Dumont-Wautier sur le territoire de la Commune depuis 2009 – communication

11. Personnel communal – révision de la liste des congés pour 2014 – octroi des dispenses accordées au personnel de la fonction publique administrative fédérale

12. MCL – Meuse-Condroz-Logement – modification des statuts – désignation des représentants à l’AG extraordinaire du 13 mars 2014

13. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle, - IMIO – approbation des statuts – proposition d’adhésion

14. Service environnement – Convention pour le placement de points de collecte pour les textiles ménagers avec Solidarité OXFAM – Exercices 2013-2015

15. Service environnement – Convention pour le placement de points de collecte pour les textiles ménagers avec l’ASBL Terre – Exercices 2013-2015

16. Acquisition matériel informatique (2014.001) - Décision de principe – Choix du mode de passation du marché – Approbation du cahier spécial des charges.

17. Travaux de maintenance Eglise d’Ampsin - Avenant n°1.

18. Emprunt camion porte container : emprunt part communale à contracter : décision de principe - choix du mode de passation du marché – Approbation du cahier spécial des charges

19. Transformation Maison Hanoul en Office communal du Tourisme - Chaussée Roosevelt, 10 à 4540 AMAY. – première facture de l’auteur de projet – engagement urgent du crédit.

20. Proposition de la suppression du plan d’alignement rue de la sablière

21. Rétrocession d’un tronçon de la rue A. Pirson dans le domaine public - Proposition de déclassement du tronçon du chemin vicinal n° 44 entre l’actuelle rue A. Pirson et la rue du Tambour

HUIS CLOS

Personnel enseignant

22. Ratification de 12 désignations par le Collège Communal.

Enseignement artistique

23. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Geneviève CARLI (Piano) en remplacement d’Alberte THIRION du 06/01/2014 au 30/01/2014 (9 périodes)

24. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Jean-Louis FILS (Ateliers d’Applications Créatives) en remplacement de Ginette MATAGNE du 16/01/2014 au 01/02/2014 (4 périodes)

25. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Jean-Louis FILS (Déclamation) en remplacement de Ginette MATAGNE du 16/01/2014 au 01/02/2014 (4 périodes)

26. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Laura JIMENEZ (Piano) en remplacement d’Alberte THIRION du 06/01/2014 au 30/01/2014 (15 périodes)

27. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Kim LANGLOIS (Ateliers d’Applications Créatives) en remplacement de Ginette MATAGNE du 16/01/2014 au 01/02/2014 (6 périodes)

28. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Kim LANGLOIS (Déclamation) en remplacement de Ginette MATAGNE du 16/01/2014 au 01/02/2014 (7 périodes)

29. Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant de Kim LANGLOIS (Diction Orthophonie) en remplacement de Ginette MATAGNE du 16/01/2014 au 01/02/2014 (1 période)

30. Mise en disponibilité pour cause de maladie d’Alberte THIRION (Piano) du 06/01/2014 au 30/01/2014 (24 périodes)

31. Démission pour demande de pension de Monique THONET (Guitare) à partir du 01/07/2014