Conseil Communal 24 Juin 2013

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 24 JUIN 2013 A 20 HEURES A LA MAISON COMMUNALE, 76, CHAUSSEE FREDDY TERWAGNE A AMAY

Publié le jeudi 22 août 2013

SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation du PV de la séance précédente

2. Ratification d’ordonnances de police du Bourgmestre

3. Comptabilité communale – Vérification de caisse au 30/03/2013 – communication

4. Comité Carnama - Octroi d’un subside pour l’organisation du carnaval d’Amay - exercice 2013

5. ASBL Maison de la Laïcité – Octroi d’un subside pour 2013

6. RFC Jehay - Octroi d’un subside pour 2013

7. Musée communal d’archéologie et d’art religieux d’Amay – Octroi d’un subside pour 2013

8. Organisation des occupations et locations des salles communales – Octroi de subsides aux comités gestionnaires de certaines de ces salles pour 2013

9. Organisation de la fête foraine de Jehay – 2013 – Octroi de subsides au comité de gestion de la Salle du Tambour à Jehay.

10. ASBL Maison du Tourisme Hesbaye Meuse – Versement de la cotisation 2013

11. ASBL de Gestion du stade de la Gravière – Octroi d’un subside de fonctionnement pour 2013

12. Acquisition de défibrillateurs pour les salles et bâtiments communaux – Adhésion à un marché groupé de la Province de Liège – Engagement du crédit nécessaire à l’acquisition de 5 appareils

13. Marché des emprunts – Approbation du modèle de cahier spécial des charges – Exercice 2013

14. Marché des emprunts - Approbation du 1er marché exercice 2013 relatif au marché public de services financiers

15. École maternelle du Préa - Travaux de démolition et de reconstruction d’une classe - Corrections aux cahier spécial des charges et avis de marché suivant avis de la tutelle

16. Service Energie – Gestion des salles communales – remise en ordre des installations de douches du Gymnase communal d’Amay – décision de principe – descriptif du projet, choix du mode de passation du marché et engagement du crédit nécessaire en application de l’article L 1311-5 du CDLD

17. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 – Décision de principe de pourvoir par promotion aux emplois de chefs de service administratif vacants – Dispositions à prendre.

18. Personnel communal – mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 - Décision de principe de pourvoir au recrutement et à la constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés – spécialité plombier-chauffagiste - Dispositions à prendre.

19. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 - Décision de principe de pourvoir au recrutement et à la constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés – spécialité électricien - Dispositions à prendre.

20. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 - Décision de principe de pourvoir au recrutement et à la constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers qualifiés – spécialité peintre - Dispositions à prendre.

21. Meuse-Condroz-Logement – Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire du 27 juin 2013 – Décisions quant aux points portés aux ordres du jour

22. RANWEZ – Application de l’article 135 - Isolation de façade par l’extérieur - construction à l’intérieur du plan d’alignement de la rue Waloppe, approuvé par AR en date du 20.12.1972 – engagement du conseil communal à ne pas élargir la voirie dans le courant des 5 prochaines années

23. CCATM – Désignation des membres – Proposition

24. Service Environnement – Acquisition d’un abri de jardin – Décision de principe – Choix du mode de passation du marché – Approbation du Cahier Spécial des Charges

24bis. Aménagement cimetière de Jehay – Approbation des conditions et du mode de passation – révision de la délibération du 22 mars 2012 - adaptation du projet suite à l’acceptation de subsidiation par le SPW – M Mélon

24ter. Règlement de circulation routière – création d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite – devant l’immeuble 11, Avenue des combattants

HUIS CLOS

Personnel Communal

25. Personnel communal – Mise à la pension de la Secrétaire communale à la date du 1er juillet 2014

26. Personnel communal – Mise à la pension d’une employée d’administration à la date du 1er juillet 2014

27. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 – Nomination statutaire d’un ouvrier qualifié « fossoyeur » dans un emploi vacant au cadre

28. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 – Nomination statutaire d’un(e) employé(e) d’administration dans un emploi vacant au cadre

29. Personnel communal – Mise en application du plan d’embauche et de promotion 2013 – Promotion dans un emploi vacant au cadre d’ouvrier qualifié chauffeur – conducteur d’engin

Personnel enseignant

30. Désignation à titre temporaire d’un(e) directeur(trice) d’école sans classe en remplacement de Mme GROFFY Marianne, mise à la pension d’office au 01.04.2013

31. Ratification de 14 désignations par le Collège Communal.